Avis légaux des SAS²

Les avis et licences suivantes constituent, ensemble, les Avis légaux des SAS² :

Attribution (citation correcte)

Jacques M. Chevalier et Daniel J. Buckles. Systèmes d'analyse sociale², http://www.sas2.net

Licence Creative Commons

Vous pouvez copier, distribuer, présenter et effectuer ce travail sous certaines conditions :

Attribution. Vous devez attribuer le travail de la manière spécifiée par l'auteur ou le concédant de licence

Non commercial. Vous ne pouvez pas utiliser ce travail à des fin commerciales.

Aucune oeuvre dérivée. Vous ne pouvez pas altérer, transformer ou créer à partir de ce travail.

Pour toute réutilisation ou distribution, vous devez faire connaître les termes et conditions de ce travail. Chacune de ces conditions pourrait être levée si vous obteniez la permission du concédant de licence.

Votre usage approprié et vos autres droits ne sont d'aucune manière affectés par le paragraphe ci-haut.

Propriété intellectuelle

Droits d'auteur

Les droits d'auteur des Systèmes d'analyse sociale² et tous leurs contenus sont détenus par Jacques M. Chevalier et Daniel Buckles.

Appellation officielle

Les SAS² et leur logo sont des appellations officielles de l'Université Carleton, enregistrée à l'Office de la propriété intellectuelle du Canada (Gouvernement du Canada).

Les contenus de ce Site sont sujets au droit d'auteur et possiblement à d'autres droits de propriété intellectuelle des SAS² ou de tierces parties. Tous les droits qui ne sont pas expressément octroyés ici-même sont réservés.

À l'exception de l'obtention préalable d'un consentement écrit de SAS² Dialogue, vous ne pouvez pas, par vous-mêmes ou à travers d'autres personnes, violer les droits de propriété intellectuelle de qui que ce soit en utilisant ce Site ou, du fait même, ses contenus.

L'utilisation de ce Site et de ses contenus ne vous confère aucune licence des SAS² et aucun droit de propriété intellectuelle de toute tierce partie.

Avis de non-responsabilité

Bien ue cette publication est été créée avec grand soin, les auteurs n'acceptent aucune responsabilité pour des erreurs ou des omissions. L'information sur ce site Web est fournie sans garantie concernant tout défaut, exprimé ou donné à entendre. Les auteurs ne garantissent d'aucune manière l'exactitude ou l'exhaustivité de l'information et en aucun cas seront tenus responsables de dommages accessoires ou indirects, de pertes de profit, ou de tout autre dommage direct ou indirect.

Les auteurs n'offrent aucune garantie, exprimée ou donnée à entendre, quant aux résultats qui peuvent découler de l'utilisation de l'information, et n'offrent aucune ganratie quant à la qualité marchanté ou au caractère approprié de ce travail à des fins ou dans un but particulier. Aucun des auteurs sera tenu responsable pour les réclamations ou les pertes déclarées par une tierce partie et ce peu importe leur nature, incluant, mais sans s'y limiter, la perte de profits, les dommages indirects et les dommages-intérêts punitifs.

Les lecteurs sont encouragés à confirmer l'information ici contenue en consultant d'autres sources. Les déclarations, incluant les suggestions d'amendements ou les ajouts pour édition future, devraient être adressées aux auteurs. Les auteurs maintiennent ce site en activité pour votre information personnelle, votre éducation et votre communication.

Les auteurs n'ont pas révisé tous les sites de tierces parties liés à ce Site et ne sont pas responsables du contenu d'aucune page de sites externes ou autres sites inscrits en hyperlien. En cliquant sur l'hyperlien d'un site de tierce partie, vous en acceptez les règles d'usage. Vous devez évaluer et assumer tous les risqués associés à l'utilisation de sites et d'information de tierces parties.

Les auteurs n'acceptent aucune responsabilité pour toute perte ou dommage découlant de tout usage ou confiance envers de tels sites de tierces parties, leurs contenus, leurs produits ou leurs services offerts, que ce soit dans ou à travers ces sites.

Avis de violation

Les auteurs, avant de rendre chacun des contenus des SAS² disponibles au public, ont examiné tous les contenus de manière approfondie en vue de déterminer le juste détenteur du matériel et obtenir les permissions appropriées pour le rendre disponible sur ce Site. Les auteurs retireront rapidement tout matériel qui sera déterminé comme violant les droits des autres. Si vous croyez qu'une portion des SAS² viole les droits d'auteur d'une tierce partie, veuillez nous contacter. Si votre réclamation n'est pas accompagnée d'une signature électronique, il se peut qu'on vous demande d'envoyer ou de télécopier une copie de suivi portant votre signature. Pour enregistrer votre notification, vous devez soit être le détenteur du droit d'auteur du travail ou un individu autorisé à agir au nom du détenteur du droit d'auteur. Votre notification doit inclure :

  1. l'identification de l'oeuvre associée au droit d'auteur ou, dans le cas d'oeuvres multiples situées au même endroit, une liste représentative des dites oeuvres à cet endroit.
  2. l'identification du matériel qui est déclarée comme étant en violation ou sujette à des activités de violation. Vous devez fournir suffisamment d'information, par exemple l'URL spécifique ou une autre identification spécifique, afin que nous puissions localiser le matériel en question.
  3. l'lnformation nous permettant de contacter le réclamant (par ex., l'adresse courriel ou le numéro de téléphone).
  4. une déclaration affirmant que le réclamant croit que l'utilisation du matériel n'a pas été autorisée par le détenteur du droit d'auteur ou par un agent autorisé.
  5. une déclaratation affirmant la véracité et l'exactitude de l'information fournie dans la notification and que le réclamant est lui-même détenteur du droit d'auteur, ou autorisé par le celui-ci.

Vie privée

Les auteurs respectent la vie privée des gens qui visitent ou utilisent les SAS².

Pour fins de gestion des demandes ou d'inscription à des services offerts par SAS² Dialogue ou pour des demandes de services offerts par SAS² Dialogue ou d'autres fins, des informations personnelles pourraient être amassées sur des gens qui visitent ce Site ou utilisent les SAS².

Les informations personnelles recueillies seront conservées en toute sécurité dans le système du Site. Seuls les membres du personnel autorisé peuvent avoir accès à de telles informations personnelles, et aucune information personnelle ne sera transmise à d'autres parties sans votre consentement préalable.

Vous détenez le droit de demander l'accès ou la correction d'informations personnelles vous concernant retenues par SAS² Dialogue en soumettant à SAS² Dialogue une requête écrite pour l'accès à ou la correction de votre information personnelle.

En tout temps, les auteurs peuvent réviser les Avis légaux des SAS² en mettant cette page à jour. Vous êtes liés à de telles révisions et devriez donc visiter cette page périodiquement afin de revoir les Termes et conditions applicables à ce moment.